Droits d'utilisation et conditions de diffusion


























 
Le module « eFood » que vous allez parcourir a été développé et financé dans le cadre d’un projet européen EQUAL. Il est de fait gratuit et libre d’accès. Son utilisation à des fins commerciales ne peut être consentie.

Les informations contenues dans ce module ont été réunies par les partenaires du projet que vous retrouverez dans la page "crédits" et qu’intellectuellement, il convient de citer.

La version originale du module « eFood » - qui reste la référence - est hébergée aux adresses URL suivantes :
- site officiel : http://www.ifapmeportail.be/efood2/
- site miroir : http://efood.isara.fr



Le module « eFood » a été conçu de manière ouverte (collection de pages web au format HTML), de façon à pouvoir facilement être repris, transformé ou complété.

En cas d’altération, modification ou traduction des textes, tableaux et images, la responsabilité des partenaires initiaux ne saurait être engagée.

Les personnes physiques ou morales qui opèreraient de tels changements pourront utiliser à nouveau la dénomination « eFood » à condition de respecter les règles suivantes  :

Ne pas réutiliser le nom « eFood » :
- tel quel / seul ;
- suivi ou précédé d’un chiffre, numéro et/ou lettre
-  avec le format du nom modifié (majuscules, minuscules, italiques, gras, autres polices) ;
- avec un tiret entre « e » et « Food » ;

Par contre, ces personnes pourront réutiliser le nom « eFood » :
- en rajoutant un autre nom à coté (par exemple le nom de leur organisme) ;
- et sans jamais oublier de citer à la suite la mention : « issu du module européen de référence eFood »

Si vous utilisez le module « eFood » dans votre entreprise, en centre de formation ou à titre personnel, nous aimerions s’il vous plait en être tenu informé. Pour cela, merci d'écrire à peacritt@peacritt.fr.

Pour plus d’informations sur les droits d’utilisation et les conditions de diffusion, vous pouvez télécharger le guide suivant : «  Equal Guide pratique 4 - droits d’auteur, points de repères », ou vous adressez directement à peacritt@peacritt.fr.

Merci à vous, et bonne navigation !